Conditions générales de vente

Rose Providence est une marque déposée spécialisée en lithothérapie et en vente de pierresnaturelles. Sa fondatrice, Manuella Unal, vous invite à lire attentivement les conditions générales de vente qui s’appliquent avant d’utiliser ce site et de passer vos commandes. Nous vous rappelons également que toutes les informations concernant les pierres et leurs propriétés données sur le site www.roseprovidence ne doivent EN AUCUN CAS être considérées comme traitement médical ou venir en remplacement de ce dernier. Consultez toujours votre médecin. La société ROSE PROVIDENCE se décharge de toutes responsabilités concernant des effets indésirables pouvant faire suite à la mise en application d’une information tirée du site www.roseprovidence.fr. La commande des produits présentés sur le site www.roseprovidence.fr est subordonnée à l’acceptation par l’acheteur, et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier de l’intégralité des conditions générales de vente exposées ci-après.

1. Identification

Rose Providence
Représentée par Manuella Unal
9 Boulevard François Blancho 44200 NANTES
Adresse e-mail : bonjour@roseprovidence.fr
SIRET 793 549 817 000 21

2. Informations contractuelles

Les pierres naturelles peuvent présenter de légères variations de forme et de couleurs qui ne modifient en rien leurs propriétés énergétiques. Il est possible que la pierre que vous recevrez diffère légèrement de celle qui est photographiée. Seule la mention « Photo contractuelle » sur la fiche vous assure de recevoir la pierre que vous voyez en photo. Le Client est tenu de consulter la fiche descriptive de chaque Article afin d’en connaître les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretien et d’utilisation.

3. Prix

Le prix affiché par produit inclut la TVA pour les pays de l’Union Européenne et n’inclut pas les frais de livraison. Ils sont indiqués en Euro, monnaie européenne. Les prix peuvent être changés en cours de saison sur le site web mais jamais modifiés une fois la commande validée. ROSE PROVIDENCE ne saurait toutefois être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la cause (erreur manuelle, erreur technique ou autres). Dans ce cas, ROSE PROVIDENCE s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais et la commande sera annulée.

4. Commandes

La confirmation de commande par le client sur le site www.roseprovidence.fr vaut signature, acceptation des opérations et contrat. L’ensemble des données saisies par le client et la confirmation enregistrée de sa commande vaudront preuve de la transaction. Un récapitulatif des informations de la commande sera communiqué par email au client, à l’adresse e-mail de confirmation de sa commande. Le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur son site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le vendeur s’engage à en informer l’utilisateur mais ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de son indisponibilité. Le vendeur se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

5. Livraison

ROSE PROVIDENCE s’engage à traiter votre commande dans les 5 à 9 jours ouvrés à compter de celle-ci. Les expéditions France métropolitaine, Andorre et Monaco, se font en Colissimo suivi sans signature et en Mondial Relay. En cas de retrait Click and collect, une confirmation du créneau de retrait sera systématiquement envoyée au Client. Pour les envois de vers la France métropolitaine et l’Europe et lettre suivie pour l’International, le délai de livraison étant, à titre indicatif, entre 48 et 72 heures à compter de la prise en charge de la lettre ou du paquet par la poste. Toutefois, ROSE PROVIDENCE ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur mentionnés ci-avant, ces mentions n’ayant qu’une valeur indicative. Dans le cas où l’adresse mentionné lors de votre commande était erronée, ou si vous n’aviez pas retiré votre colis dans les délais, les frais de réexpédition de votre colis seront à votre charge.

6. Réception

À la livraison, le Client est tenu de vérifier la conformité des Articles reçus avec sa commande, l’état de l’emballage et de la marchandise. En cas d’anomalie, le Client s’engage à le signaler à ROSE PROVIDENCE par courriel et ce dans le 5 jours à compter de la réception des Articles. ROSE PROVIDENCE se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.

7. Rétractation

Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le client doit obligatoirement effectuer dans ce délai une demande de retour par e-mail à l’adresse bonjour@roseprovidence.fr afin que le vendeur valide cette demande. Les retours sont à effectuer par le client et à ses frais dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de rétractation, dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires). En cas d’exercice par le client de son droit de rétractation, le vendeur se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de l’expédition des articles, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le vendeur effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès de ce dernier pour qu’il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour le client. Le vendeur n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le vendeur. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Le vendeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’article retourné selon son état qualitatif et dans ce cas de ne pas le rembourser.

8. Échanges et remboursement

En dehors des dispositions légales relatives au droit de rétractation, le vendeur n’est nullement tenu d’accepter les demandes d’échange ou de remboursement émanant du client. Le cas
échéant, toute demande d’échange ou de remboursement est à envoyer par e-mail
à bonjour@roseprovidence.fr  par le client, lequel doit indiquer son nom, prénom, numéro de téléphone, numéro de commande et le motif du retour. Dans l’hypothèse où le vendeur accepte la demande d’échange ou de remboursement, l’adresse postale de retour sera envoyée par e- mail au client, celui-ci devant alors rendre chaque article complet (emballage, accessoires), en son état initial et dans son emballage d’origine avec son numéro de retour inclus dans le colis donnant date certaine à cet envoi. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif. Les frais de retour sont gratuits seulement pour les échanges et uniquement en France métropolitaine. Ils demeurent à la charge du client en cas de demande de remboursement et/ou hors France métropolitaine. Dans le cas de l’échange en France, (et de l’échange uniquement), les frais de port du second envoi vous sont offerts, si et uniquement s’il y a eu une erreur émanant du vendeur sur le produit commandé et/ou sur sa qualité. Si le retour est justifié par une erreur du client sur la taille à la commande ou sur une mauvaise appréciation de couleur, de la texture, de la coupe ou plus généralement du rendu visuel, le vendeur ne sera pas tenu pour responsable et les frais de port du second envoi seront à la charge du client.

9. Données personnelles

Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Toutefois, ces informations sont strictement confidentielles et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Par ailleurs, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification à ses données personnelles. Dans ce cas, il doit adresser sa demande à bonjour@roseprovidence.fr.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour la marque ROSE PROVIDENC. À toute bonne fin, l’ensemble des produits ROSE PROVIDENCE sont également protégées au titre des droits d’auteur sur leur forme, la maquette graphique, les illustrations, les photographies, les textes, les logos et tout ce qui rend les produits ROSE PROVIDENCE singuliers. Nous mettons à disposition du Client le Site Web uniquement à des fins d’utilisation personnelles et non commerciales. Les fiches de présentation des produits ne sauraient être utilisées par la Client à des fins commerciales. Le contenu du site www.roseprovidence.fr ne saurait être utilisé pour des besoins autres quels qu’ils soient, sans notre autorisation expresse et par écrit. Toute utilisation abusive est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

11. Force majeure

ROSE PROVIDENCE ne saurait être responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution résultait, soit du Client, soit d’un fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit d’un cas de force majeure. ROSE PROVIDENCE  s’engage toutefois à en informer le Client dans les 5 jours de la survenance de cet événement constitutif de force majeure et de trouver une solution afin de remédier à cette difficultés et ce dans les meilleurs délais.

12. Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes conditions générales de vente serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

13. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.